Conditions générales d’utilisation du site RencontreTaCougar.com
Les présentes Conditions générales d’utilisation, ci-après les « CGU », encadrent l’accès à RencontreTaCougar.com, la consultation de ses publications et l’utilisation de ses fonctionnalités.
RencontreTaCougar.com est un site éditorial exclusivement destiné aux personnes majeures. Il publie des informations et des visuels consacrés aux rencontres entre adultes et peut présenter des liens vers des services indépendants, notamment COUGARS INFIDELES.
RencontreTaCougar.com ne fournit pas directement de compte de rencontre, de profil membre, de messagerie privée, d’abonnement ou de service de paiement. Les présentes CGU concernent uniquement les pages, commentaires et formulaires administrés par le site.
Dernière mise à jour :
1) Champ d’application et acceptation
Les présentes CGU définissent les règles relatives à la consultation des contenus, aux fonctions interactives, aux liens extérieurs, à la modération, aux signalements, aux comportements interdits et aux responsabilités des utilisateurs et de l’éditeur.
Toute personne accédant à RencontreTaCougar.com doit respecter ces conditions et les dispositions qui lui sont applicables. La poursuite de la navigation après leur mise à disposition vaut prise de connaissance des règles d’utilisation du site.
Une acceptation expresse peut être demandée avant l’envoi d’un formulaire, la proposition d’un commentaire ou l’utilisation d’une autre fonctionnalité interactive. La personne refusant ces conditions doit renoncer à ces fonctions et quitter le site.
Les informations relatives à l’éditeur figurent dans les Mentions légales. L’utilisation de RencontreTaCougar.com ne vaut pas acceptation des conditions propres à COUGARS INFIDELES.
2) Accès réservé aux personnes majeures
RencontreTaCougar.com est exclusivement accessible aux personnes âgées d’au moins 18 ans. Les mineurs ne sont pas autorisés à consulter les contenus pour adultes, proposer un commentaire, transmettre des informations intimes ou utiliser le site pour entrer en relation avec des adultes.
L’utilisateur déclare avoir atteint l’âge de la majorité. Cette déclaration ne remplace pas un dispositif de vérification plus fiable lorsqu’un tel mécanisme est exigé.
Lorsqu’un doute sérieux existe sur l’âge d’un utilisateur ou d’une personne représentée, RencontreTaCougar.com peut refuser ou retirer un contenu, limiter une fonctionnalité, conserver les seules informations nécessaires à la protection de la personne ou effectuer un signalement auprès d’une autorité compétente.
Les parents, tuteurs et représentants légaux peuvent consulter le Guide sur le contrôle parental.
3) Nature éditoriale du site
RencontreTaCougar.com peut proposer des articles, des informations générales, des photographies, des illustrations, des commentaires, un formulaire de contact ainsi que des boutons, bannières ou liens vers des services extérieurs.
Sauf indication contraire, ces éléments ont une fonction éditoriale, informative, illustrative ou promotionnelle. Ils ne constituent ni une promesse de rencontre, ni une garantie de compatibilité, ni une certification de l’identité des personnes représentées, ni une garantie concernant le nombre de membres ou les résultats d’un service tiers.
RencontreTaCougar.com ne permet pas directement de créer un profil de rencontre, consulter une liste privée de membres, échanger des messages personnels, souscrire ou résilier un abonnement de rencontre ou transmettre des coordonnées bancaires.
Les formulaires servent uniquement à contacter l’éditeur, exercer un droit ou signaler un contenu. Aucun mot de passe, identifiant d’un service extérieur ou renseignement bancaire ne doit y être transmis.
4) Service COUGARS INFIDELES
RencontreTaCougar.com peut présenter un service exploité indépendamment sous la marque COUGARS INFIDELES. Après une redirection, la création du compte, la gestion du profil, les échanges entre membres, la modération, les offres payantes et les paiements relèvent de son propre exploitant.
RencontreTaCougar.com n’administre pas :
- les comptes, identifiants et mots de passe utilisés auprès de COUGARS INFIDELES ;
- les profils, photographies, descriptions et conversations des membres ;
- les outils de recherche et de mise en relation du partenaire ;
- les décisions de modération prises sur son domaine ;
- les périodes d’essai, abonnements et renouvellements ;
- les paiements, prélèvements et coordonnées bancaires ;
- les résiliations, remboursements et demandes d’assistance.
Avant toute inscription ou souscription, l’utilisateur doit vérifier le prix total, la durée de l’offre, les modalités de renouvellement, les conditions de rétractation, la procédure de résiliation et les règles de remboursement depuis la page Informations et conditions relatives à COUGARS INFIDELES.
Toute demande concernant un compte, un abonnement, un paiement, une conversation ou un contenu exclusivement hébergé par COUGARS INFIDELES doit être adressée directement à son exploitant.
5) Affiliation et sites extérieurs
Certains contenus, boutons ou liens de RencontreTaCougar.com peuvent avoir une nature promotionnelle ou affiliée. L’éditeur peut percevoir une rémunération lorsqu’un visiteur clique sur une redirection ou réalise ensuite une action auprès du partenaire.
Cette rémunération ne transforme pas RencontreTaCougar.com en vendeur ou exploitant du service présenté, ne lui donne aucun pouvoir sur les comptes des utilisateurs et ne garantit ni sa qualité, ni sa disponibilité, ni ses résultats.
Les domaines extérieurs sont administrés par leurs exploitants respectifs. RencontreTaCougar.com ne contrôle pas en permanence leurs contenus, leurs utilisateurs, leurs pratiques de modération, leurs traitements de données, leurs cookies, leurs moyens de paiement ou l’exécution de leurs contrats.
Après une redirection, le visiteur doit consulter les politiques et conditions du service concerné. Un lien paraissant illicite, trompeur ou dangereux peut être signalé depuis le formulaire de contact.
6) Informations et visuels
RencontreTaCougar.com s’efforce de publier des informations exactes à la date de leur mise en ligne. Les tarifs, fonctionnalités et conditions d’un service extérieur peuvent néanmoins être modifiés par son exploitant sans que le site en soit immédiatement informé.
Les photographies et illustrations peuvent provenir de banques de contenus, de licences ou de créations graphiques. Sauf mention explicite, une personne représentée ne doit pas être considérée comme une utilisatrice réelle de RencontreTaCougar.com, une membre de COUGARS INFIDELES ou une personne disponible dans une localité déterminée.
Les noms, âges, lieux et descriptions associés à certains visuels peuvent être purement illustratifs et ne présentent aucune valeur contractuelle.
Un floutage, un recadrage, un masquage ou une pseudonymisation peut être appliqué pour limiter les risques d’identification. Toute personne estimant être reconnaissable peut demander l’examen, la modification ou le retrait du visuel depuis le formulaire de contact.
7) Commentaires des visiteurs
Lorsque cette fonction est disponible, une personne majeure peut proposer un commentaire en communiquant un pseudonyme ou un nom d’affichage, une adresse électronique non publiée et le texte de sa contribution.
Après examen, le pseudonyme, le commentaire et sa date peuvent devenir publics. L’adresse électronique reste réservée à la gestion interne de la contribution, sous réserve des obligations applicables.
L’auteur comprend qu’un commentaire public peut être lu, cité, copié ou enregistré par des tiers. RencontreTaCougar.com ne garantit ni sa publication ni son maintien permanent.
En transmettant une contribution, l’utilisateur déclare être majeur, agir de bonne foi, être l’auteur du texte ou disposer des droits nécessaires et ne pas usurper l’identité d’une autre personne.
Il reste responsable des éléments communiqués et doit éviter d’utiliser comme pseudonyme son adresse électronique, son numéro de téléphone, son adresse postale ou toute autre information qu’il ne souhaite pas rendre publique.
8) Données privées ou sensibles
En raison de la thématique adulte du site, un commentaire peut révéler des informations relatives à la vie sexuelle ou à l’orientation sexuelle de son auteur.
L’utilisateur doit limiter son message aux renseignements nécessaires et ne jamais divulguer sans justification les pratiques, préférences, relations, coordonnées, données médicales, photographies ou conversations intimes d’un tiers.
Lorsqu’une contribution contient volontairement des données sensibles concernant son auteur, une confirmation explicite distincte peut être demandée avant sa publication. Les modalités de traitement figurent dans la Politique de confidentialité.
9) Usages et contenus interdits
Il est interdit d’utiliser RencontreTaCougar.com pour publier, transmettre, promouvoir ou faciliter un contenu illicite, dangereux, frauduleux ou portant atteinte aux droits d’autrui.
Sont notamment interdits :
- les contenus représentant sexuellement un mineur ou une personne dont la majorité n’est pas raisonnablement établie ;
- les sollicitations sexuelles adressées à un mineur ou visant à obtenir de lui un contenu intime ;
- les photographies, vidéos ou autres contenus intimes diffusés sans consentement ;
- les deepfakes ou montages sexuels utilisant sans autorisation l’image, la voix ou l’identité d’une personne ;
- les contenus favorisant l’exploitation sexuelle, la contrainte, la traite des êtres humains ou la prostitution forcée ;
- les faux profils, faux témoignages, usurpations d’identité et attributions mensongères ;
- la divulgation de coordonnées, données médicales, conversations privées ou informations intimes concernant un tiers ;
- les menaces, le chantage, le harcèlement, les injures ou la diffamation ;
- les contenus haineux, discriminatoires, violents ou faisant l’apologie d’infractions graves ;
- les escroqueries, tentatives d’hameçonnage et demandes frauduleuses de paiement ;
- les publicités répétitives ou sollicitations commerciales non autorisées ;
- les atteintes aux droits d’auteur, aux marques, au droit à l’image ou à d’autres droits protégés ;
- les fichiers, liens ou instructions destinés à compromettre un système informatique ;
- les contributions sans rapport avec la page ou destinées à perturber son fonctionnement.
RencontreTaCougar.com peut intervenir contre tout usage manifestement illicite, frauduleux, dangereux ou abusif.
10) Modération et autorisation de publication
Les commentaires peuvent être examinés avant ou après leur mise en ligne. RencontreTaCougar.com peut placer une contribution en attente, refuser sa publication, masquer une donnée personnelle, corriger une erreur uniquement typographique, retirer un passage manifestement illicite, supprimer le commentaire ou fermer l’espace de discussion d’une page.
L’éditeur évite de modifier substantiellement le sens d’un message sans l’accord de son auteur, sauf lorsqu’une intervention urgente est nécessaire pour protéger une personne ou respecter une obligation.
La présence d’un système de modération ne garantit pas que chaque contribution sera examinée immédiatement ni qu’aucun contenu illicite ne pourra être temporairement accessible.
L’auteur conserve les droits dont il dispose sur son commentaire. En demandant sa publication, il accorde à RencontreTaCougar.com une autorisation gratuite, non exclusive et limitée permettant de l’enregistrer, de l’afficher, de l’adapter aux contraintes techniques, d’en effectuer les sauvegardes nécessaires et de le reproduire dans la mesure utile au traitement d’un signalement ou d’un différend.
Cette autorisation ne permet pas de vendre la contribution comme contenu autonome ni de l’utiliser dans une campagne publicitaire indépendante sans accord supplémentaire. Son auteur peut demander son retrait depuis le formulaire de contact.
11) Signalement d’un contenu
Toute personne peut signaler un texte, un commentaire, un visuel ou un lien qu’elle estime illicite ou attentatoire à ses droits au moyen du formulaire de contact et de signalement.
La demande doit indiquer, dans la mesure du possible, l’URL exacte, la nature de l’élément, une description factuelle du problème, la qualité du demandeur, la mesure souhaitée et une adresse électronique permettant de recevoir une réponse.
Ne téléchargez, ne copiez et ne joignez jamais un contenu susceptible de représenter sexuellement une personne mineure. Communiquez uniquement son URL et les informations nécessaires à sa localisation.
La procédure détaillée figure dans la Politique de retrait, de signalement de contenu et DMCA.
12) Propriété intellectuelle
La structure de RencontreTaCougar.com ainsi que ses textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, signes distinctifs et contenus organisés peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et les règles applicables aux bases de données.
Sauf autorisation préalable ou exception légale, il est interdit de reproduire ou republier une partie substantielle du site, de réutiliser commercialement ses contenus, d’effectuer des extractions massives ou répétées, de supprimer une mention de propriété ou d’utiliser un signe distinctif d’une manière créant un risque de confusion.
Les marques, logos et contenus appartenant à COUGARS INFIDELES ou à d’autres tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
13) Utilisation automatisée et sécurité
L’utilisation raisonnable d’un moteur de recherche ou d’un outil d’accessibilité reste autorisée. Sans accord préalable, il est toutefois interdit d’extraire massivement les contenus, de collecter automatiquement des adresses électroniques ou des données personnelles, d’utiliser un robot provoquant une charge excessive, de contourner une restriction technique ou de copier systématiquement les pages pour constituer un service concurrent.
Toute tentative d’accès non autorisé aux systèmes de RencontreTaCougar.com est interdite, notamment la recherche intrusive de vulnérabilités, le contournement d’une protection, l’introduction d’un code malveillant, la modification ou la destruction de données, la saturation volontaire du service ou l’envoi automatisé de messages en masse.
Une vulnérabilité peut être signalée de manière responsable depuis le formulaire de contact, sans l’exploiter au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour la décrire.
RencontreTaCougar.com peut employer des mesures raisonnables et proportionnées pour protéger son infrastructure contre les activités automatisées excessives ou malveillantes.
14) Disponibilité et évolution
RencontreTaCougar.com met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir ses pages accessibles et sécurisées. Leur fonctionnement peut néanmoins être interrompu ou dégradé en cas de maintenance, de mise à jour, de panne d’un prestataire, d’attaque informatique, d’incident de sécurité, de demande d’une autorité ou d’un événement extérieur.
L’éditeur peut modifier, suspendre ou retirer une fonctionnalité gratuite pour des motifs éditoriaux, techniques, juridiques ou liés à la sécurité.
Avant toute inscription ou transaction auprès de COUGARS INFIDELES, l’utilisateur doit vérifier directement les caractéristiques de l’offre, son prix total, sa durée, les modalités de renouvellement, les conditions de rétractation, la procédure de résiliation, les règles de remboursement et les coordonnées du service client.
Une information paraissant incorrecte, dépassée ou associée à un lien défectueux peut être signalée depuis le formulaire de contact.
15) Responsabilités de l’utilisateur et du site
L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait de RencontreTaCougar.com et des informations qu’il choisit de transmettre. Il doit protéger son appareil et ses identifiants, éviter de communiquer des données confidentielles inutiles, vérifier les conditions des services extérieurs et respecter les droits d’autrui.
Les informations générales publiées sur le site ne dispensent pas l’utilisateur d’effectuer les vérifications appropriées avant de prendre une décision personnelle ou financière.
RencontreTaCougar.com reste responsable de ses propres contenus, actes et traitements dans les limites prévues par la réglementation. Aucune disposition des présentes CGU ne vise à exclure une responsabilité qui ne peut pas légalement l’être, à réduire un droit impératif ou à transférer à l’utilisateur les obligations de l’éditeur.
Sous ces réserves, RencontreTaCougar.com ne répond pas d’une décision prise à partir d’une information générale sans vérification complémentaire, d’un dysfonctionnement provenant directement de l’équipement du visiteur, d’une utilisation contraire aux présentes CGU, d’une copie effectuée par un tiers avant le retrait d’un contenu ou des actes relevant exclusivement de COUGARS INFIDELES.
L’indépendance des services extérieurs ne limite pas la responsabilité de RencontreTaCougar.com concernant le choix, la présentation ou le maintien d’un lien sur ses propres pages lorsqu’il lui appartient d’intervenir.
16) Données personnelles, cookies et restrictions
RencontreTaCougar.com peut traiter les données techniques nécessaires à la diffusion et à la sécurité du site, les statistiques agrégées de Google Search Console ainsi que les informations volontairement transmises dans les commentaires et formulaires.
Les finalités, fondements, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice des droits sont présentés dans la Politique de confidentialité.
Dans la configuration déclarée, le site n’utilise aucun cookie publicitaire, traceur de profilage comportemental ou outil destiné à suivre individuellement la navigation. Cloudflare peut néanmoins employer des mécanismes indispensables à la distribution et à la protection des pages.
Des informations complémentaires figurent dans la Politique relative aux cookies et technologies nécessaires.
RencontreTaCougar.com peut limiter une fonction interactive ou refuser de nouvelles contributions lorsqu’un utilisateur enfreint gravement ou de manière répétée les présentes CGU, publie un contenu manifestement illicite, met une personne en danger, compromet la sécurité du site, transmet des messages frauduleux ou cherche à contourner une décision de modération.
Les mesures appliquées doivent rester proportionnées à la nature et à la gravité du comportement. RencontreTaCougar.com ne peut pas suspendre ou supprimer un compte COUGARS INFIDELES, qui demeure administré par son propre exploitant.
17) Mise à jour, droit applicable et différends
Les présentes CGU peuvent être actualisées en cas d’évolution légale ou réglementaire, de modification des fonctionnalités ou règles de modération, de changement de partenaire ou prestataire ou de nécessité technique et de sécurité.
La nouvelle version s’applique aux utilisations intervenant après sa publication. La date affichée en haut de cette page permet d’identifier les conditions en vigueur.
Les présentes CGU sont principalement soumises au droit européen, sans priver un consommateur des protections impératives reconnues par les règles applicables à sa situation.
En cas de difficulté concernant RencontreTaCougar.com, l’utilisateur peut contacter l’éditeur afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, le différend relève des autorités ou juridictions compétentes.
Les litiges relatifs à un compte, un abonnement, une facturation, un remboursement ou une résiliation COUGARS INFIDELES doivent être adressés à l’exploitant de ce service.
18) Indépendance des clauses et contact
Si une disposition des présentes CGU est déclarée nulle, inapplicable ou non opposable, les autres clauses restent applicables lorsqu’elles peuvent subsister indépendamment.
Le fait pour RencontreTaCougar.com de ne pas intervenir immédiatement après un manquement ponctuel ne signifie pas qu’il renonce définitivement à faire respecter les présentes conditions. Cette règle ne permet pas à l’éditeur de renoncer à ses obligations ni de limiter les droits impératifs des utilisateurs.
Toute question relative aux présentes CGU peut être transmise au moyen du formulaire de contact. Pour signaler une image intime, un contenu impliquant potentiellement un mineur, une usurpation d’identité, une atteinte à un droit d’auteur ou un autre élément susceptible d’être illicite, consultez la Politique de retrait, de signalement de contenu et DMCA.
Les présentes CGU sont complétées par les Mentions légales, la Politique de confidentialité, la Politique relative aux cookies et technologies nécessaires, le Guide sur le contrôle parental et les informations et conditions relatives à COUGARS INFIDELES.
